INFORMATIONS LEGALES, RESPONSABILITES ET PROPRIETE INTELLECTUELLE

 

Mise à jour du 29/05/2018

 

Le site Internet www.evian.com/fr_fr est la propriété de S.A.E.M.E. (Société Anonymes des Eaux Minérales d’Evian (Ci-après « S.A.E.M.E. »).

 

 

1. Editeur du site

 

Raison sociale : Société Anonyme des Eaux Minérales d’Evian (SAEME)

Forme sociale : Société par Actions Simplifiée

Numéro d’inscription au RCS : THONON n° 797 080 850

Capital social : 10.615.281 euros

Adresse du siège social : 11 avenue du Général Dupas 74500 EVIAN-LES-BAINS

Numéro de téléphone : 0 800 125 125

 

2. Directeur de la publication du site

 

Rachel Milutinovic, Directrice Marketing, Danone Eaux France

 

3. Hébergement du site

 

DAN'IS
150 Boulevard Victor Hugo, 93400 Saint-Ouen

 

4. Contenu du site

 

S.A.E.M.E. s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. S.A.E.M.E. ne peut cependant en garantir l’exactitude, l’exhaustivité, la véracité ou l’absence de modification par un tiers. En outre, S.A.E.M.E. décline toute responsabilité (directe ou indirecte) en cas d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages et à l’utilisation qui pourrait en être faite par quiconque.

Ce site est réservé à un usage personnel et non marchand.

 

 

5. Liens vers d'autres sites

 

S.A.E.M.E. propose sur son site des liens vers d'autres sites S.A.E.M.E., des réseaux sociaux, ou des sites de partenaires ou de tiers qui ne sont pas couverts par les présentes mentions légales. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où S.A.E.M.E. a pu juger opportun de le faire, eu égard aux contenus et services de ces sites.

S.A.E.M.E. ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l'usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

 

 

6. Propriété Intellectuelle

 

Tous les éléments du site, qu'ils soient ou non déposés à titre de marque ou à un autre titre, qu'ils soient ou non accompagnés des sigles ™, ®, ou ©, de même que la présentation et le contenu de tous les articles, logos, images et plus généralement toutes informations figurant sur le site est la propriété exclusive de S.A.E.M.E. ou de tiers avec lesquels cette dernière a conclu des accords en permettant la diffusion. L'utilisateur ne dispose pas du droit de les reproduire ou de les diffuser par quelque moyen que ce soit.

Il est interdit d'utiliser, reproduire, représenter, modifier, adapter, traduire, copier, distribuer, tout ou partie du site quel qu'en soit le support et quel que soit le procédé employé.

Toute utilisation non expressément autorisée peut engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. S.A.E.M.E. se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction.

 

7. Indisponibilité du site

 

S.A.E.M.E. s’efforcera dans la mesure du possible d’assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. S.A.E.M.E. ne pourra être tenu responsable, en cas d'indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.

 

 

8. Vie privée - cookies

Nous vous invitons à vous reporter à notre politique « Protection de la vie privée » en cliquant ici et à notre politique « Cookies » en cliquant ici.

 

9. Contacts

Pour nous contacter, merci de cliquer ici